Arrêté du 24 avril 2009 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par typage ADN - Article 8
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — edcfb617-4ec0-41b7-9496-3a596fd549f5
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020625964/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020625964/article-8/versions/edcfb617-4ec0-41b7-9496-3a596fd549f5/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 12 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 13 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 15 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 16 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 1994 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins et le typage ADN
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16