Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 2010-213 du 1er mars 2010 fixant des conditions de production et de contrôle communes à plusieurs produits bénéficiant d'un label rouge
  4. Article Annexe

Décret n° 2010-213 du 1er mars 2010 fixant des conditions de production et de contrôle communes à plusieurs produits bénéficiant d'un label rouge - Article Annexe

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
4 mars 2010

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d62dfa98-ffc2-4cb6-a522-1dbe7cdbbb54
Début de validité
4 mars 2010
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021901451/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021901451/article-annexe/versions/d62dfa98-ffc2-4cb6-a522-1dbe7cdbbb54/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

ESPÈCE

DLC (1) MAXIMUM
(jour d'abattage non compris) en jours

Poulet

Entier nu et sous film

10

Découpe nue ou sous film

10

Entier sous vide ou sous atmosphère protectrice

14

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

14

Chapon

Entier nu et sous film

15

Découpe nue ou sous film

13

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

15

Poularde

Entière nue et sous film

15

Découpe nue ou sous film

13

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

15

Pintade

Entière nue et sous film

11

Découpe nue ou sous film

11

Entière sous vide ou sous atmosphère protectrice

15

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

15

Chapon de pintade

Entier nu et sous film

15

Découpe nue ou sous film

13

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

15

Dinde à rôtir

Entière nue et sous film

15

Dinde de découpe

Découpe nue ou sous film

10

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

14

Oie

Entière nue ou sous film

17

Canard de barbarie

Entier nu et sous film

11

Découpe nue ou sous film

11

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

15

Canard de Pékin

Entier nu et sous film

11

Découpe nue ou sous film

10

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

17

Caille

Entière nue et sous film

11

Découpe nue ou sous film

9

Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice

14

(1) DLC : date limite de consommation.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 4 mars 2010 Version Annexe — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 7

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données