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Arrêté du 18 février 2010 portant création du brevet des métiers d'art du bijou et fixant ses conditions de délivrance - Article 11

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Version
Mise à jour en retard — 458bc2a7-804d-424b-ae32-13522a07aa30
Début de validité
7 mars 2010
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 juillet 2026 à 21h57
Import Jurisfac
17 octobre 2026 à 22h21 — b2f34957-0068-4cb4-9936-2a45a43cb765
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021936068/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021936068/article-11/versions/458bc2a7-804d-424b-ae32-13522a07aa30/
Sommaire du texte


Les candidats titulaires de l'une des trois options du brevet des métiers d'art du bijou définies par le présent arrêté peuvent se présenter à une autre option à une session ultérieure sans avoir à justifier de conditions particulières.
Ces candidats ne passent alors que l'épreuve E1 du domaine A1 de l'option postulée.

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  1. Version 11 — ABROGE_DIFF

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  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10

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