Arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations - Article 3

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Version: Version en vigueur à la date consultée — 0685a81b-0660-4659-b648-570d2bc3c022
Début de validité: 18 octobre 2010
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

Au titre de ses missions, il peut bénéficier des travaux de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).

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MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 octobre 2010 - art. 7