Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives à la formation aux professions du sport - Article 1

- Code du sport.

Sct. Paragraphe 1 : Principe d'organisation, Sct. Paragraphe 2 : Le secrétariat général, Art. A211-4, Sct. Paragraphe 3 : La recherche scientifique, Art. A211-5, Art. A211-6, Sct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveau, Art. A211-7, Art. A211-8, Sct. Paragraphe 5 : Le département de la formation, Art. A211-9, Sct. Paragraphe 6 : Le département médical, Art. A211-10, Sct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport », Art. A211-11, Art. A211-12, Art. A211-13, Art. A211-14, Art. A211-15, Art. A211-16, Sct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques, Art. A211-17, Art. A211-18, Sct. Paragraphe 9 : Dispositions communes, Art. A211-19

- Code du sport.

Sct. Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance