Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives à la formation aux professions du sport - Article 11
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1f80b5d6-9195-4ec7-94f0-ef6f1cc1150f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025774667/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025774667/article-11/versions/1f80b5d6-9195-4ec7-94f0-ef6f1cc1150f/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
- Arrêté du 26 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 15 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2010 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2010 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2010 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2010 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2010 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2010 - art. Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 - Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 - art. 4 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2010 relatif aux conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et aux règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 janvier 2011 relatif aux conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et aux règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et aux règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro