Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5d6484d0-f3de-4f61-89fc-5ad410ccaa7c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032143552/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032143552/article-1/versions/5d6484d0-f3de-4f61-89fc-5ad410ccaa7c/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 20, Art. 25
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011Art. 7-1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 7-1 (V)
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 17 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 18 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 18-1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 20 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 25 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 5 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 7 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 8 (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. R683-4
- CITATION Code de l'éducation - art. R684-4
- CITATION Code de la santé publique - art. R6153-2-5 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Accès protégé — Cible protégée
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 7-1
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 18-1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 20
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R683-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R684-4