Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques - Article 3

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 août 2011
Art. 7

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 août 2011
Art. 7-1

CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 août 2011 - art. 7-1 (V)

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 août 2011 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 août 2011 - art. 7 (V)