Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n°92-29 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires
  4. CHAPITRE III : Avancement.
  5. Article 15

Décret n°92-29 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires - Article 15

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2021

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — cebbbc7d-8abb-4b1c-a50f-bc1e753c38b7
Début de validité
1 janvier 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034809534/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034809534/article-15/versions/cebbbc7d-8abb-4b1c-a50f-bc1e753c38b7/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. CHAPITRE Ier : Recrutement. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. CHAPITRE II : Nomination et titularisation. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. CHAPITRE III : Avancement. Consulter cette section
    1. Article 15
    2. Article 16
    3. Article 16-1
    4. Article 16-2
    5. Article 16-3
    6. Article 16-4
  7. CHAPITRE IV : Détachement. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Article 26
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. CHAPITRE Ier : Recrutement. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. CHAPITRE II : Nomination et titularisation. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. CHAPITRE III : Avancement. Consulter cette section
    1. Article 15
    2. Article 16
    3. Article 16-1
    4. Article 16-2
    5. Article 16-3
    6. Article 16-4
  7. CHAPITRE IV : Détachement. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Article 26
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

La durée du temps passé dans chacun des échelons des deux grades du corps des bibliothécaires est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES
ÉCHELONS

DURÉE

Bibliothécaire hors classe

10e échelon

9e échelon

3 ans

8e échelon

3 ans

7e échelon

2 ans et 6 mois

6e échelon

2 ans et 6 mois

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Bibliothécaire

11e échelon

10e échelon

4 ans

9e échelon

3 ans

8e échelon

3 ans

7e échelon

3 ans

6e échelon

3 ans

5e échelon

2 ans 6 mois

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an 6 mois

Notes

Conformément à l'article 12 du décret n° 2017-1736 du 21 décembre 2017, les présentes dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 12 janvier 1992 Version 15 — MODIFIE
  2. 1 janvier 1997 Version 15 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 septembre 2017 Version 15 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 janvier 2021 Version 15 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 16 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-852 du 6 mai 2017 - art. 100

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 100

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données