Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis - Article 41

Mise à jour en retard

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Version: Mise à jour en retard — 23f8366f-058b-4712-a8b4-bd814ba92dc4
Début de validité: 7 juillet 2017
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035135391/2026-10-29
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035135391/article-41/versions/23f8366f-058b-4712-a8b4-bd814ba92dc4/

Sommaire du texte

Chapitre Ier : Dispositions générales
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Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis
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Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.
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1. Article 29
2. Section 1 : Règlement et registre d'exploitation
  Consulter cette section
  1. Article 30
  2. Article 32
  3. Article 33
  4. Article 34
  5. Article 35
  6. Article 36
  7. Article 37
  8. Article 38
  9. Article 39
  10. Article 40
  11. Article 41
3. Section 2 : Règlement de police
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4. Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis
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5. Section 4 : Vérification des téléskis
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6. Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis
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7. Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski
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Chapitre IV : Dispositions diverses
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Sommaire

Chapitre Ier : Dispositions générales
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Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis
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Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.
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1. Article 29
2. Section 1 : Règlement et registre d'exploitation
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  1. Article 30
  2. Article 32
  3. Article 33
  4. Article 34
  5. Article 35
  6. Article 36
  7. Article 37
  8. Article 38
  9. Article 39
  10. Article 40
  11. Article 41
3. Section 2 : Règlement de police
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4. Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis
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5. Section 4 : Vérification des téléskis
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6. Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis
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7. Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski
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Chapitre IV : Dispositions diverses
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Le registre d'exploitation prévu à l'article R. 342-12 du code du tourisme est tenu à jour quotidiennement.

Ce registre est disponible en permanence sur le site de l'installation. Il est conservé par l'exploitant pendant au moins trois ans.

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