Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole - Article 10
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1850ba5d-1f39-4ed6-8b72-11f5135e72dd
- Début de validité
- 1 septembre 2019
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037206105/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037206105/article-10/versions/1850ba5d-1f39-4ed6-8b72-11f5135e72dd/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. Annexe
Les dispositions de l'arrêté du 11 mars 2015 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de seconde, première et terminale de la série STHR sont abrogées à cette même date en ce qui concerne la classe de seconde.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 9 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 - art. Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 mars 2015 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR)