Arrêté du 9 novembre 2018 fixant les règles d'organisation générale et le contenu de la formation initiale statutaire des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile - Article 11
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c3d86446-a57c-4f12-8502-3064c6504dfc
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038151276/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038151276/article-11/versions/c3d86446-a57c-4f12-8502-3064c6504dfc/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 novembre 2015Art. null, Art. 1, Art. 2, Art. null, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. null, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Sct. Annexe, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 9 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 novembre 2015 fixant les règles d'organisation générale et le contenu de la formation initiale statutaire des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
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