Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses
  4. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES
  5. Article 26

Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses - Article 26

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5b8e4a05-8d49-454a-a450-9a86ea3cd335
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041494019/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041494019/article-26/versions/5b8e4a05-8d49-454a-a450-9a86ea3cd335/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES - MODALITÉS D'ADMISSION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES - MODALITÉS D'ADMISSION DES CANDIDATS RELEVANT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE POUR LES FORMATIONS DE MANIPULATEUR D'ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE, D'ERGOTHÉRAPEUTE ET DE PÉDICURE PODOLOGUE Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Titre III : DISPENSES DE SCOLARITÉ Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section
    1. Article 20
    2. Article 21
    3. Article 22
    4. Article 23
    5. Article 24
    6. Article 25
    7. Article 26
    8. Article 27
  6. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES - MODALITÉS D'ADMISSION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES - MODALITÉS D'ADMISSION DES CANDIDATS RELEVANT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE POUR LES FORMATIONS DE MANIPULATEUR D'ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE, D'ERGOTHÉRAPEUTE ET DE PÉDICURE PODOLOGUE Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Titre III : DISPENSES DE SCOLARITÉ Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section
    1. Article 20
    2. Article 21
    3. Article 22
    4. Article 23
    5. Article 24
    6. Article 25
    7. Article 26
    8. Article 27
  6. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10

↑ Retour au niveau parent
← Article 25Article 27 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 - art. 8 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2016 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données