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Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses - Article 20

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Mise à jour en retard — 3f675cf4-dc5e-46e5-9a69-58e1dbb873ce
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041494007/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041494007/article-20/versions/3f675cf4-dc5e-46e5-9a69-58e1dbb873ce/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996
Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996
Art. 40, Art. 41, Art. 42

Liens sortants

Création et codification

Modifications et abrogations

Citations

  • CITATION Code de la santé publique - art. L4352-6 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 40
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 41
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 42

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 36
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 37
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 38
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 39

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée

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