Arrêté du 2 mars 2015 portant création de la spécialité « opérateur/opératrice logistique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance - Article Annexes

Mise à jour en retard

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — 8508ad2d-91d7-4660-834a-9349551fce6f
Début de validité: 30 avril 2020
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 mars 2026 à 21h51
Import Jurisfac: 10 octobre 2026 à 03h54 — 61dc0501-86ff-4ac3-b4a6-b51644315108
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041834309/2026-10-27
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041834309/article-annexes/versions/8508ad2d-91d7-4660-834a-9349551fce6f/

Sommaire du texte

Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Comparer deux versions

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 février 2026 - art. 11 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2020 - art. 1