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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article 227-1.05

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Mise à jour en retard — 8e73c936-b382-435f-96bd-7db26d408b37
Début de validité
5 juin 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041958818/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041958818/article-227-105/versions/8e73c936-b382-435f-96bd-7db26d408b37/
Sommaire du texte

Inspection de la face externe de la carène

Une inspection de la face externe de la carène doit avoir lieu conformément aux dispositions de la division 130 du présent règlement.

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