Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) - Article 5
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a796c306-5841-4e05-90e3-478e67011a91
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042268596/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042268596/article-5/versions/a796c306-5841-4e05-90e3-478e67011a91/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020Sct. Annexe, Art. Annexe
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mars 2020 - Annexe (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mars 2020 - art. Annexe (M)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. D123-13
- CITATION Code du sport. - art. A322-147 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code du sport. - art. A322-71 — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D123-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-71
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-71
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-71
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-147
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-147
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-71