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Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au brevet d'officier contrôleur de défense aérienne - marine - Article 6

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Version
Mise à jour en retard — 87a829f0-b500-47a0-8a09-f426a0d216af
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042484283/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042484283/article-6/versions/87a829f0-b500-47a0-8a09-f426a0d216af/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
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  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - Annexe (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 8 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. 9 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 - art. Annexe (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2008 portant création du brevet d'officier contrôleur de défense aérienne - marine
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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