Décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b3ef1b72-864f-4f27-b774-0109129103ed
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042616768/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042616768/article-1/versions/b3ef1b72-864f-4f27-b774-0109129103ed/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeArt. R241-9, Art. R241-28
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 1 : Diplômes, certificats ou titres de vétérinaire, Sct. Sous-section 1 : Diplômes d'Etat de docteur vétérinaire., Art. D241-1, Art. D241-2, Art. D241-3, Art. D241-4, Art. D241-5, Sct. Sous-section 2 : Diplômes de docteur vétérinaire d'université., Art. D241-6, Art. D241-7, Art. D241-8, Art. R241-14
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - Section 1 : Diplômes, certificats ou titres de ... (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 1 : Diplômes d'Etat de docteur vét... (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 2 : Diplômes de docteur vétérinair... (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-1 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-2 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-3 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-4 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-5 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-6 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-7 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D241-8 (Ab)
- ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. R241-14 (Ab)
- MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R241-28 (V)
- MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R241-9 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R241-28
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R241-14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D241-6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R241-9