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Décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire - Article 2

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Mise à jour en retard — 7ba450e1-0e42-4b0c-8e49-842107bce6d2
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042616770/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042616770/article-2/versions/7ba450e1-0e42-4b0c-8e49-842107bce6d2/
Sommaire du texte
  1. Article sans numéro
  2. Article 1
  3. Article 2
  4. Article 3
  5. Article sans numéro
  6. Article 4
  7. Article 5
  8. Article 6
  9. Article 7
  10. Article 8
  11. Article 9
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article sans numéro
  2. Article 1
  3. Article 2
  4. Article 3
  5. Article sans numéro
  6. Article 4
  7. Article 5
  8. Article 6
  9. Article 7
  10. Article 8
  11. Article 9
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Sct. Section 2 : Dispositions relatives à l'enseignement supérieur agronomique et à l'enseignement supérieur de paysage, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. R812-51, Art. R812-52, Art. R812-53, Art. R812-54, Art. R812-55, Art. R812-50, Art. R812-56, Art. R*812-57, Art. R*812-58, Art. R*812-59


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Sct. Sous-section 3 : Enseignement et recherche.




A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Sct. Paragraphe 1er : Habilitation des écoles nationales vétérinaires et conseil des directeurs, Sct. Paragraphe 1er : Contenu de l'enseignement supérieur vétérinaire, Art. R812-61, Sct. Paragraphe 2 : Conditions et modalités d'admission pour suivre les études vétérinaires , Art. R812-62, Sct. Paragraphe 3 : Régime des études vétérinaires , Sct. Paragraphe 2 : Recrutement des étudiants , Sct. Paragraphe 4 : Diplômes et titres délivrés à l'issue des études vétérinaires , Art. R812-63, Sct. Paragraphe 5 : Evaluation des études et des écoles vétérinaires, Sct. Paragraphe 3 : Contenu des études et déroulement , Art. D812-60, Art. D812-64, Art. R812-50, Sct. Paragraphe 4 : Diplômes d'enseignements complémentaires délivrés par les écoles nationales vétérinaires, Art. R812-51, Art. R812-65, Art. R812-52, Art. R812-53, Art. R812-54, Art. R812-55, Art. R812-56, Art. R*812-57, Art. R*812-58, Art. R*812-59

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Sources créatrices et modificatrices

56 relations · page 1.

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 1er : Contenu de l'enseignement supé... (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 1er : Habilitation des écoles nation... (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 2 : Conditions et modalités d'admis... (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 2 : Recrutement des étudiants (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 3 : Contenu des études et déroulement (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 3 : Régime des études vétérinaires (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 4 : Diplômes d'enseignements complé... (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 4 : Diplômes et titres délivrés à l... (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Paragraphe 5 : Evaluation des études et des éc... (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D812-60 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D812-64 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-61 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-62 (M)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-63 (M)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-65 (V)

Modifications et abrogations

  • ABROGE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 3 : Enseignement et recherche. (Ab)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - Section 2 : Dispositions relatives à l'enseigne... (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 1 : Dispositions générales (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 2 : Dispositions particulières aux... (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-50 (M)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-51 (M)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-52 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-53 (M)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-54 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-55 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-56 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-57 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-58 (M)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. R812-59 (V)

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. L124-5 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'éducation - art. L612-3

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R812-63
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R812-65
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R812-61
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R812-62

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R812-53
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R812-55
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R812-54
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R812-50
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R812-52
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R812-51
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R812-58

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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