Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives - Article 16

Lieux à neutralisation non obligatoire : La neutralisation n'est pas obligatoire :

- dans les puits et dans les bures ; mais ceux-ci doivent être nettoyés périodiquement s'ils sont parcourus par de l'air empoussiéré ;

- dans les ouvrages ci-après, sauf si elle est imposée avant le tir à l'explosif :

- trous de sonde utilisés pour l'aérage ou le déblocage des produits ;

- voies ou parties de voies d'inclinaison supérieure à 45 degrés ;

- voies de desserte d'un chantier d'abattage au charbon dans une zone d'au plus 60 mètres de long à partir du front ou pouvant s'étendre de part et d'autre de celui-ci ;

- chantiers de creusement de voies en veine dans une zone d'au plus 45 mètres de long à partir du front ;

- chantiers d'abattage au charbon.

Dans les ouvrages énumérés au deuxième tiret, les produits ainsi que les poussières déposées doivent être maintenus humides aussi efficacement que le permettent la configuration des lieux et l'encombrement par les matériels ; l'employeur doit veiller à ce que ces conditions soient remplies, notamment avant la reprise de l'activité de l'exploitation après un arrêt prolongé.