Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217) - Article
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b05a238a-477f-4eeb-8730-4685eaeac3eb
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044215427/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044215427/article/versions/b05a238a-477f-4eeb-8730-4685eaeac3eb/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3.A.2 I, Art. Dotation A, Art. Dotation B, Art. Dotation C, Art. Complément passagers 1, Art. Complément passagers 2, Art. Complément passagers 3, Art. Complément passagers 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Annexe 217-3.A.2 I (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Complément passagers 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Complément passagers 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Complément passagers 3 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Complément passagers 4 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Dotation A (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Dotation B (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. Dotation C (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 217-3.A.2 I
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Dotation A
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Dotation B
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Dotation C
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Complément passagers 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Complément passagers 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Complément passagers 3
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Complément passagers 4