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  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  6. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales.
  7. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques.
  8. Annexes
  9. Annexe 217-3.A.2
  10. Article Complément passagers 3

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article Complément passagers 3

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17 octobre 2021

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Mise à jour en retard — 9eb29012-ba31-42e8-a385-c478bb655bed
Début de validité
17 octobre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044219032/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044219032/article-complement-passagers-3/versions/9eb29012-ba31-42e8-a385-c478bb655bed/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section
      1. Division 190 : Accessibilité. Consulter cette section

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      2. Division 210 : Jaugeage maritime Consulter cette section

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      3. Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie Consulter cette section

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      4. Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation Consulter cette section

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      5. Division 213 : Prévention de la pollution Consulter cette section

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      6. Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage. Consulter cette section

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      7. Division 215 : Habitabilité. Consulter cette section

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      8. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales. Consulter cette section
        1. Chapitre 217-1 : Dispositions générales. Consulter cette section

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        2. Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord. Consulter cette section

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        3. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques. Consulter cette section
          1. Article 217-3.01
          2. Article 217-3.02
          3. Article 217-3.03
          4. Article 217-3.04
          5. Article 217-3.05
          6. Article 217-3.06
          7. Article 217-3.07
          8. Article 217-3.08
          9. Article 217-3.09
          10. Article 217-3.10
          11. Annexes Consulter cette section
            1. Article Annexe 217-3.A.1
            2. Annexe 217-3.A.2 Consulter cette section
              1. Article Annexe 217-3.A.2 I
              2. Article Dotation A
              3. Article Dotation B
              4. Article Dotation C
              5. Article Complément passagers 1
              6. Article Complément passagers 2
              7. Article Complément passagers 3
              8. Article Complément passagers 4
            3. Article Annexe 217-3.A.3
            4. Article Annexe 217-3.A.4
            5. Article Annexe 217-3.A.5
            6. Article Annexe 217-3.A.6
            7. Article Annexe 217-3.A.7
        4. Chapitre 217-4 : Documents médicaux. Consulter cette section

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        5. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage Consulter cette section

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      9. Division 218 : Gestion des eaux de ballast Consulter cette section

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      10. Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer. Consulter cette section

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      11. Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 Consulter cette section

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      12. Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500 Consulter cette section

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      13. Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux. Consulter cette section

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      14. Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      15. Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres. Consulter cette section

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      16. Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      17. Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie. Consulter cette section

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      18. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres Consulter cette section

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      19. Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais. Consulter cette section

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      20. Division 232 : Unités mobiles de forage au large. Consulter cette section

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      21. Division 233 : Navires sous-marins. Consulter cette section

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      22. Division 234 : Navires spéciaux. Consulter cette section

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      23. Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large. Consulter cette section

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      24. Division 237 : Navires de maintenance en mer Consulter cette section

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      25. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      26. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      27. Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle Consulter cette section

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      28. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      29. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      30. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      31. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      32. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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      33. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      34. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      35. Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux Consulter cette section

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      36. Division 244 : Navires de plaisance traditionnels. Consulter cette section

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      37. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section

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    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section
      1. Division 190 : Accessibilité. Consulter cette section

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      2. Division 210 : Jaugeage maritime Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie Consulter cette section

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      4. Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation Consulter cette section

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      5. Division 213 : Prévention de la pollution Consulter cette section

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      6. Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage. Consulter cette section

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      7. Division 215 : Habitabilité. Consulter cette section

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      8. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales. Consulter cette section
        1. Chapitre 217-1 : Dispositions générales. Consulter cette section

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        2. Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord. Consulter cette section

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        3. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques. Consulter cette section
          1. Article 217-3.01
          2. Article 217-3.02
          3. Article 217-3.03
          4. Article 217-3.04
          5. Article 217-3.05
          6. Article 217-3.06
          7. Article 217-3.07
          8. Article 217-3.08
          9. Article 217-3.09
          10. Article 217-3.10
          11. Annexes Consulter cette section
            1. Article Annexe 217-3.A.1
            2. Annexe 217-3.A.2 Consulter cette section
              1. Article Annexe 217-3.A.2 I
              2. Article Dotation A
              3. Article Dotation B
              4. Article Dotation C
              5. Article Complément passagers 1
              6. Article Complément passagers 2
              7. Article Complément passagers 3
              8. Article Complément passagers 4
            3. Article Annexe 217-3.A.3
            4. Article Annexe 217-3.A.4
            5. Article Annexe 217-3.A.5
            6. Article Annexe 217-3.A.6
            7. Article Annexe 217-3.A.7
        4. Chapitre 217-4 : Documents médicaux. Consulter cette section

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        5. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage Consulter cette section

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      9. Division 218 : Gestion des eaux de ballast Consulter cette section

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      10. Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer. Consulter cette section

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      11. Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 Consulter cette section

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      12. Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500 Consulter cette section

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      13. Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux. Consulter cette section

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      14. Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      15. Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres. Consulter cette section

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      16. Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      17. Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie. Consulter cette section

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      18. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres Consulter cette section

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      19. Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais. Consulter cette section

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      20. Division 232 : Unités mobiles de forage au large. Consulter cette section

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      21. Division 233 : Navires sous-marins. Consulter cette section

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      22. Division 234 : Navires spéciaux. Consulter cette section

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      23. Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large. Consulter cette section

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      24. Division 237 : Navires de maintenance en mer Consulter cette section

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      25. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      26. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      27. Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle Consulter cette section

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      28. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      29. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      30. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      31. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      32. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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      33. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      34. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      35. Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux Consulter cette section

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      36. Division 244 : Navires de plaisance traditionnels. Consulter cette section

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      37. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section

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    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

COMPLÉMENT PASSAGERS 3 : Médicaments



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Epinéphrine

parentérale

ampoule 1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

4

II

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation 0,15 mg/ dose

1

II

Ticagrelor

orale

comprimé 90 mg

10

I

Enoxaparine sodique

sous-cutanée

seringue pré-remplie

8 000 UI antiXa/1 ml

4

I

2. Gastro-Entérologie

Métopimazine

orale

lyophilisat oral 7,5 mg

16

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

16

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

32

Phloroglucinol

sublinguale

lyophilisat oral 80 mg

20

Kétoprofène

orale

comprimé 100 mg LP

20

II

Kétoprofène

parentérale

(intramusculaire)

ampoule 100 mg/2 ml

2

II

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule 10 mg/1 ml

5

Stupéfiant

Naloxone

parentérale

ampoule 0,4 mg/1 ml

5

I

4. Psychiatrie-Neurologie

Dimenhydrinate

orale

Comprimé 50 mg

30

Diazépam

parentérale

ampoule 10 mg/2 ml

6

I

5. Allergologie

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat oral 20 mg

20

I

Méthylprednisolone

parentérale

ampoule 40 mg/2 ml

5

I

6. Pneumologie

Terbutaline

nébulisation

solution inhalation 5 mg/2 ml (unidose)

20

I

Ipratropium bromure

nébulisation

solution inhalation 0,5 mg/2 ml (unidose)

20

I

7. Infection-Parasitologie

Ceftriaxone

parentérale (intramusculaire)

ampoule 1 g/3,5 ml

1

I

8. Gynéco-Obstétrique

Oxytocine

parentérale

ampoule 5 UI/1 ml

4

II

Misoprostol

orale

comprimé 200 μ g

8

I

Acide Tranexanique

orale

Ampoule 1 g/10 ml

5

I

9. Réanimation

Eau pour préparation injectable

parentérale

ampoule 20 ml

10

10. Pédiatrie

Paracétamol

orale

poudre pour suspension buvable sachet 100 mg

10

Paracétamol

rectale

suppositoire 100 mg (sécable)

10

Ibuprofène

orale

suspension buvable 20 mg/ ml flacon 200 ml

2

Soluté réhydratation orale

orale

sachet 7 g

20

Racécadotril nourrisson

orale

sachet 10 mg

30

I

Métopimazine

rectale

suppositoire 5 mg (sécable)

20

II


COMPLÉMENT PASSAGERS 3 : Matériel médical et objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Défibrillateur Automatisé Externe

unité

1

avec 2 sets d'électrodes

et 1 tapis isolant

Oxygène médical

bouteille de 5 l 200 bars

1

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

unité (2)

1

ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte)

unité (2)

1

usage unique

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 3 (pédiatrie)

unité (2)

1

usage unique

Canule oro-pharyngée tailles 1 et 2 (pédiatrie)

unité (2)

1

type Guedel ®

Aspirateur de mucosité fonctionnant à pied, à main ou de façon automatique, avec tuyau d'aspiration

unité (2)

1

type Ambu ® Twin Pump

Sonde d'aspiration buccale

unité (2)

2

CH 26

Masque à oxygène à haute concentration (adulte) avec tubulure

unité (2)

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (adulte) avec tubulure

unité

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (pédiatrie) avec tubulure

unité

2

usage unique

2. Pansements et matériel de suture

Set à Pansement :-1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 Champ stérile non troué-1 Pince Kocher-1 Pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

set stérile

1

usage unique

Compresses hydrogel 40 cm x 55 cm

unité

1

type BurnAid ®

Compresses hydrogel 20 cm x 20 cm

unité

1

type BurnAid ®

Agrafeuse à peau

unité

1

type Precise 3 M ®

usage unique

Ote-agrafe

unité

1

type 3 M ®-usage unique

3. Instruments

Bistouri lame n° 11

unité

1

usage unique

Pince hémostatique à griffes

set stérile (2)

1

type " Halstead "

Set Hémorragie comprenant :

-Garrot Tourniquet

-Pansement compressif

-Bande granulés hémostatiques

unité (2)

1

set type 4BC ®

bande type Chito-SAM ®

4. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Tensiomètre

unité (2)

1

automatique à brassard huméral

Oxymètre de pouls

unité (2)

1

Thermomètre médical digital

unité

1

à utilisation axillaire, buccale et rectale

Lecteur de glycémie capillaire

unité (2)

1

Bandelettes réactives pour glycémie capillaire (compatible avec lecteur)

boîte (2)

1

avec lancettes capillaires sécurisées, conditionnées à l'unité et non en barillet

5. Matériel d'injection, de perfusion, de ponction et de sondage

Aiguille à injection sous-cutannée stérile (25 G-0,5 x 16)

unité

1

usage unique

Aiguille à injection intra-musculaire stérile (21 G-0,8 x 40)

unité

1

usage unique

Aiguille à injection stérile (19 G-1,1 x 40) : trocart

unité

1

usage unique

Seringue 5 ml

unité

1

usage unique

Seringue 10 ml

unité

1

usage unique

Canule rectale

unité

1

usage unique

6. Matériel médical général

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 500 ml

1

pour antisepsie des mains

Gants d'examen non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Collecteur d'aiguilles

unité

1

0,45 litre

Sac de Déchet d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)

rouleau de 25

1

taille 20 L

Urinal pour homme

unité

1

Bassin de commodité

unité

1

Couverture de survie

unité

1

usage unique

7. Matériel d'immobilisation et de contention

Attelle/ orthèse rigide poignet/ main

unité

1

type Axmed ® ou Lépine ® (modèle bilatéral)

Echarpe de contention et d'immobilisation épaule-bras

unité

1

type Axmed ®

Collier pour immobilisation cervicale rigide

set de 3 tailles

1

set de 3 tailles ou réglable

Attelle cervico-thoracique

unité

1

type KED ®

Attelle complète de jambe

unité

1

Attaches rapides Velcro ®

Civière polyvalente treuillable (3)

unité

1

type Bellisle ® avec dispositif de contention

Bande adhésive élastique (10 cm)

rouleau

1

Suspensoir avec sangles

unité

1

8. Trousses de premier secours (8)

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

taille moyenne

Chlorhexidine-Solution aqueuse

unidose 0,2 %

2

Coussin Hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Coheban ®

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 75ml

1

Gants d'examen non stériles

paire

4

taille M et L

9. Matériel de téléconsultation cardiologique

Appareil d'enregistrement ambulatoire et événementiel de tracés ECG avec transmission par INMARSAT ou HF, comprenant :

-le branchement au réseau INMARSAT ou à la HF avec une solution d'envoi de mail.

-le matériel permettant d'effectuer les 12 dérivations 12 pistes.

unité

1

pour les navires sans médecin

10. Sac médical d'urgence

Sac médical d'urgence

1

Voir annexe 217-3. A. 4

Notes

(1) Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3.

A la suite d'une contamination avérée du réseau d'eau potable du navire par un micro-organisme, il est nécessaire de procéder à un nettoyage mécanique des caisses à eau, puis à une sur-chloration. A la suite de cette sur-chloration, l'eau doit être brassée pendant au moins deux heures puis évacuée de la caisse à eau polluée. Pour mémoire, un litre d'eau de javel concentrée à 9 % contient 100 gr de chlore et permet d'obtenir une chloration à environ 5 mgr/l d'une caisse à eau d'une contenance de 20 m³.

Historique

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Évolution juridique

  1. 28 février 1988 Version Complément passagers 3 — MODIFIE
  2. 29 décembre 2017 Version Complément passagers 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 18 juillet 2018 Version Complément passagers 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 23 juin 2019 Version Complément passagers 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 17 octobre 2021 Version Complément passagers 3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

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  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 septembre 2021 - art.

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  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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