Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires - Article 137
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- Mise à jour en retard — 5044b5f5-a7a5-4cc1-8781-cbda30257eb2
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- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
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- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044491340/article-137/versions/5044b5f5-a7a5-4cc1-8781-cbda30257eb2/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 92, Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. CHAPITRE Ier : Fonctions - Obligations générales., Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Sct. CHAPITRE III : Discipline., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 22-1, Art. 23, Art. 24, Art. 24-1, Art. 25, Sct. TITRE II : Dispositions particulières aux personnels non titulaires et aux praticiens hospitaliers universitaires, Art. 26, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 31-1, Art. 31-2, Art. 32, Art. 32-1, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions particulières aux chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et aux assistants hospitaliers universitaires., Art. 26-1, Art. 26-2, Art. 26-3, Art. 26-4, Art. 26-5, Art. 26-6, Art. 26-7, Art. 26-8, Art. 26-8-1, Art. 26-9, Art. 26-10, Art. 26-11, Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux praticiens hospitaliers universitaires., Art. 27, Sct. TITRE III : Personnels titulaires, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions communes., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 36-1, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 43, Art. 43-1, Art. 43-2, Art. 44, Art. 45, Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers., Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 48-1, Art. 49, Art. 49-1, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 54-2, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 57-1, Art. 57-1-1, Art. 57-2, Sct. CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers., Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 61-1, Art. 61-2, Art. 62, Art. 63, Art. 63-1, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Art. 69-1, Art. 70, Art. 70-1, Art. 70-2, Art. 70-3, Art. 71, Art. 71-1, Sct. TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires., Art. 72, Art. 73, Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 80, Art. 82, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Art. 86, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Art. 90, Art. 91, Art. 91-1, Art. 91-2
- Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 68, Sct. TITRE Ier : Recrutement et avancement, Sct. CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Sct. CHAPITRE III : Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 21-1, Art. 21-2, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 28-1, Art. 28-2, Art. 29, Art. 30, Sct. CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personnels régis par les chapitres II et III., Art. 31, Art. 32, Art. 32-1, Sct. TITRE II : Régime des fonctions et rémunération, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., Art. 33, Art. 34, Art. 34-1, Sct. CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps., Art. 35, Art. 36, Sct. CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalières à temps partiel., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 39-1, Sct. TITRE III : Positions, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions applicables aux personnels titulaires., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 43-1, Art. 44, Art. 45, Art. 45-1, Art. 45-2, Sct. CHAPITRE II : Dispositions applicables aux personnels non titulaires., Art. 46, Art. 47, Art. 47-1, Art. 47-2, Sct. TITRE IV : Régime disciplinaire., Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et diverses., Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67
Sources créatrices et modificatrices
418 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - CHAPITRE II : Dispositions particulières aux ma... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - CHAPITRE II : Dispositions particulières aux pr... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - CHAPITRE III : Discipline. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - CHAPITRE III : Dispositions particulières aux p... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - CHAPITRE Ier : Dispositions communes. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - CHAPITRE Ier : Dispositions particulières aux c... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - CHAPITRE Ier : Fonctions - Obligations générales. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - TITRE II : Dispositions particulières aux perso... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - TITRE III : Personnels titulaires (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - TITRE Ier : Dispositions générales. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 19 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 20 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 21 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 22 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 22-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 23 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 24 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 24-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 25 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-8-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 26-9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 27 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 29 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 3-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 30 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 31 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 31-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 31-2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 32 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 32-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 33 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 34 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 35 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°84-135 du 24 février 1984 - art. 36 (Ab)