Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 003d4f6f-bfb5-4730-b38b-4d1626356be1
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045317668/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045317668/article-1/versions/003d4f6f-bfb5-4730-b38b-4d1626356be1/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 6
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 6 (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6