Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales - Article 4
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — aed1179f-935c-4f50-99b4-e29f75b91813
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045317674/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045317674/article-4/versions/aed1179f-935c-4f50-99b4-e29f75b91813/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2017Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. (VD) — Cible absente ou non résolue
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - I. Maquette 10 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - I. Maquette 12 (VT)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - I. Maquette 13 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - I. Maquette 7 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. (MMN) — Cible absente ou non résolue
Citations
- CITATION Accès protégé — Cible protégée
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - I. Maquette 12
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - I. Maquette 13
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - I. Maquette 10
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - I. Maquette 7
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
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- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
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- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée