Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales - Article 7
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 89773380-88a4-4ca2-b286-6aa478f075cb
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045317680/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045317680/article-7/versions/89773380-88a4-4ca2-b286-6aa478f075cb/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2017Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro