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Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales - Article 5

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Mise à jour en retard — e593979e-ff48-4c59-a835-421651f61918
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045317676/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045317676/article-5/versions/e593979e-ff48-4c59-a835-421651f61918/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II-II. Maquette 3, Art. Annexe II-II. Maquette 6, Art. Annexe II-II. Maquette 11, Art. Annexe II-II. Maquette 13, Art. Annexe II-II. Maquette 16, Art. Annexe II-II. Maquette 20, Art. Annexe II-II. Maquette 21, Art. Annexe II-II. Maquette 24, Art. Annexe II-II. Maquette 25, Art. Annexe II-II. Maquette 27, Art. Annexe II-II. Maquette 29

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