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  4. Partie réglementaire
  5. Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
  6. Livre VI : Institutions et organismes de prévention
  7. Titre II : Services de prévention et de santé au travail
  8. Chapitre IV : Actions et moyens des membres de l'équipe pluridisciplinaire de santé au travail
  9. Section 2 : Suivi individuel de l'état de santé du travailleur
  10. Sous-section 4 : Visites à la demande de l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail
  11. Article R4624-34

Code du travail - Article R4624-34

Mise à jour en retard

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28 avril 2022

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Version
Mise à jour en retard — 26121a06-c3df-4a92-94ee-6126747aa25e
Début de validité
28 avril 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045676635/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045676635/article-r4624-34/versions/26121a06-c3df-4a92-94ee-6126747aa25e/
Sommaire du texte
  1. Partie législative Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire Consulter cette section
    1. Première partie : Les relations individuelles de travail Consulter cette section

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    2. Deuxième partie : Les relations collectives de travail Consulter cette section

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    3. Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale Consulter cette section

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    4. Quatrième partie : Santé et sécurité au travail Consulter cette section
      1. Livre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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      2. Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail Consulter cette section

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      3. Livre III : Equipements de travail et moyens de protection Consulter cette section

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      4. Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition Consulter cette section

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      5. Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations Consulter cette section

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      6. Livre VI : Institutions et organismes de prévention Consulter cette section
        1. Titre II : Services de prévention et de santé au travail Consulter cette section
          1. Chapitre Ier : Champ d'application Consulter cette section

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          2. Chapitre II : Missions et organisation Consulter cette section

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          3. Chapitre III : Personnels concourant aux services de santé au travail Consulter cette section

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          4. Chapitre IV : Actions et moyens des membres de l'équipe pluridisciplinaire de santé au travail Consulter cette section
            1. Section 1 : Actions sur le milieu de travail. Consulter cette section

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            2. Section 2 : Suivi individuel de l'état de santé du travailleur Consulter cette section
              1. Sous-section 1 : Dispositions relatives au suivi de l'état de santé des travailleurs Consulter cette section

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              2. Sous-section 2 : Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs Consulter cette section

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              3. Sous-section 3 : Prévention de la désinsertion professionnelle Consulter cette section

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              4. Sous-section 4 : Visites à la demande de l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail Consulter cette section
                1. Article R4624-34
              5. Sous-section 5 : Examens complémentaires Consulter cette section

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              6. Sous-section 6 : Déroulement des visites et des examens médicaux Consulter cette section

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              7. Sous-section 7 : Déclaration d'inaptitude Consulter cette section

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              8. Sous-section 8 : Contestation des avis et mesures émis par le médecin du travail Consulter cette section

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              9. Sous-section 9 : Dossier médical en santé au travail Consulter cette section

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            3. Section 3 : Documents et rapports. Consulter cette section

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            4. Section 4 : Recherches, études et enquêtes. Consulter cette section

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            5. Section 5 : Suivi de l'état de santé du travailleur occupant des emplois identiques en cas de pluralité d'employeurs Consulter cette section

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          5. Chapitre V : Suivi de l'état de santé de catégories particulières de travailleurs Consulter cette section

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          6. Chapitre VI : Services de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Consulter cette section

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        2. Titre III : Service social du travail Consulter cette section

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        3. Titre IV : Institutions concourant à l'organisation de la prévention Consulter cette section

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      7. Livre VII : Contrôle Consulter cette section

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      8. Livre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer Consulter cette section

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    5. Cinquième partie : L'emploi Consulter cette section

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    6. Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie Consulter cette section

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    7. Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités Consulter cette section

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    8. Huitième partie : Contrôle de l'application de la législation du travail Consulter cette section

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  3. Partie législative ancienne Consulter cette section

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  4. Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat Consulter cette section

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  5. Partie réglementaire ancienne - Décrets simples Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Partie législative Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire Consulter cette section
    1. Première partie : Les relations individuelles de travail Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Deuxième partie : Les relations collectives de travail Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale Consulter cette section

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    4. Quatrième partie : Santé et sécurité au travail Consulter cette section
      1. Livre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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      2. Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Livre III : Equipements de travail et moyens de protection Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations Consulter cette section

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      6. Livre VI : Institutions et organismes de prévention Consulter cette section
        1. Titre II : Services de prévention et de santé au travail Consulter cette section
          1. Chapitre Ier : Champ d'application Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          2. Chapitre II : Missions et organisation Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          3. Chapitre III : Personnels concourant aux services de santé au travail Consulter cette section

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          4. Chapitre IV : Actions et moyens des membres de l'équipe pluridisciplinaire de santé au travail Consulter cette section
            1. Section 1 : Actions sur le milieu de travail. Consulter cette section

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            2. Section 2 : Suivi individuel de l'état de santé du travailleur Consulter cette section
              1. Sous-section 1 : Dispositions relatives au suivi de l'état de santé des travailleurs Consulter cette section

                Ouvrez pour charger ce niveau.

              2. Sous-section 2 : Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs Consulter cette section

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              3. Sous-section 3 : Prévention de la désinsertion professionnelle Consulter cette section

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              4. Sous-section 4 : Visites à la demande de l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail Consulter cette section
                1. Article R4624-34
              5. Sous-section 5 : Examens complémentaires Consulter cette section

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              6. Sous-section 6 : Déroulement des visites et des examens médicaux Consulter cette section

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              7. Sous-section 7 : Déclaration d'inaptitude Consulter cette section

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              8. Sous-section 8 : Contestation des avis et mesures émis par le médecin du travail Consulter cette section

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              9. Sous-section 9 : Dossier médical en santé au travail Consulter cette section

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            3. Section 3 : Documents et rapports. Consulter cette section

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            4. Section 4 : Recherches, études et enquêtes. Consulter cette section

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            5. Section 5 : Suivi de l'état de santé du travailleur occupant des emplois identiques en cas de pluralité d'employeurs Consulter cette section

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          5. Chapitre V : Suivi de l'état de santé de catégories particulières de travailleurs Consulter cette section

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          6. Chapitre VI : Services de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Consulter cette section

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        2. Titre III : Service social du travail Consulter cette section

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        3. Titre IV : Institutions concourant à l'organisation de la prévention Consulter cette section

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      7. Livre VII : Contrôle Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Livre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer Consulter cette section

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    5. Cinquième partie : L'emploi Consulter cette section

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    6. Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie Consulter cette section

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    7. Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités Consulter cette section

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    8. Huitième partie : Contrôle de l'application de la législation du travail Consulter cette section

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  3. Partie législative ancienne Consulter cette section

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  4. Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat Consulter cette section

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  5. Partie réglementaire ancienne - Décrets simples Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Indépendamment des examens d'aptitude à l'embauche et périodiques ainsi que des visites d'information et de prévention, le travailleur bénéficie, à sa demande ou à celle de l'employeur, d'un examen par le médecin du travail ou par un autre professionnel de santé mentionné à l'article L. 4624-1, au choix du travailleur, dans les conditions prévues par l'article R. 4623-14.

Le travailleur peut solliciter notamment une visite médicale, lorsqu'il anticipe un risque d'inaptitude, dans l'objectif d'engager une démarche de maintien en emploi et de bénéficier d'un accompagnement personnalisé.

La demande du travailleur ne peut motiver aucune sanction.

Le médecin du travail peut également organiser une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.

Historique

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Évolution juridique

  1. 1 juillet 2012 Version R4624-34 — MODIFIE
  2. 1 janvier 2017 Version R4624-34 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 28 avril 2022 Version R4624-34 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-679 du 26 avril 2022 - art. 2

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 octobre 2017 - art. Annexe 1 (VD)
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 octobre 2017 - art. Annexe 3 (VD)
  • CITATION Code des transports - art. R5545-6-31 (V)
  • CITATION Code du travail - art. L4624-1 (V)
  • CITATION Code du travail - art. R4453-19 (V)
  • CITATION Code du travail - art. R4623-14 (V) — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Article 2

Citations

  • CITATION Article L4624-1
  • CITATION Article L4624-1
  • CITATION Article L4624-1
  • CITATION Article L4624-1
  • CITATION Article L4624-1
  • CITATION Article L4624-1
  • CITATION Article R4623-14
  • CITATION Article R4623-14
  • CITATION Article R4623-14
  • CITATION Article R4623-14

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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