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Arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article Annexe V

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Mise à jour en retard — e951789f-99a8-41f0-9c2e-a1c519f9ad77
Début de validité
1 janvier 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046159968/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046159968/article-annexe-v/versions/e951789f-99a8-41f0-9c2e-a1c519f9ad77/
Sommaire du texte

Les annexes sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

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  1. Version Annexe V — ABROGE_DIFF

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  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10

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