Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — ba8548cc-c31f-4b22-aed6-ff9a26123b18
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046301140/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046301140/article-1/versions/ba8548cc-c31f-4b22-aed6-ff9a26123b18/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 17, Art. 30, Art. 41
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 18, Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 36
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 38
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 41
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. 43
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2019Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 13 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 17 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 18 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 27 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 30 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 31 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 36 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 38 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 41 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 43 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 27
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 30
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 31
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 36
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 38
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 41
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 43
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1