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  3. Décret n° 2022-1535 du 8 décembre 2022 relatif à l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
  4. Chapitre II : Organisation administrative
  5. Article 3

Décret n° 2022-1535 du 8 décembre 2022 relatif à l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 208457f9-e2a7-41d1-92b6-3f5800ecadab
Début de validité
1 janvier 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046712733/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046712733/article-3/versions/208457f9-e2a7-41d1-92b6-3f5800ecadab/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation administrative Consulter cette section
    1. Article 3
    2. Article 4
    3. Article 5
    4. Article 6
    5. Article 7
    6. Article 8
    7. Article 9
    8. Article 10
    9. Article 11
    10. Article 12
    11. Article 13
    12. Article 14
  3. Chapitre III : Dispositions communes aux conseils Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Dispositions relatives au personnel et à la discipline Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation administrative Consulter cette section
    1. Article 3
    2. Article 4
    3. Article 5
    4. Article 6
    5. Article 7
    6. Article 8
    7. Article 9
    8. Article 10
    9. Article 11
    10. Article 12
    11. Article 13
    12. Article 14
  3. Chapitre III : Dispositions communes aux conseils Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Dispositions relatives au personnel et à la discipline Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


L'école est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur.
Le conseil de la recherche et le conseil de la formation et de la vie universitaire participent à l'administration de l'école.
Pour l'exercice de leurs missions, le conseil d'administration et le conseil de la recherche prennent en compte les orientations, les avis et recommandations de la Fondation de coopération scientifique Jean-Jacques Laffont, Toulouse sciences économiques, relatifs aux activités de formation et de recherche dans les domaines des sciences économiques et des sciences humaines et sociales.
L'école est composée de départements d'enseignement et de recherche, d'instituts, d'unités de recherche, de services communs et de structures opérationnelles, dont la liste est fixée par le règlement intérieur.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 janvier 2023 Version 3 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 4 →

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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