Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4e300fd6-53de-436a-8efd-8979f7b46571
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 mai 2026 à 21h35
- Import Jurisfac
- 12 octobre 2026 à 14h47 — 3a9ce329-8389-406f-b5b7-64ca690496ee
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047666227/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047666227/article-2/versions/4e300fd6-53de-436a-8efd-8979f7b46571/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 2020Art. 2, Art. 4, Art. 8 bis, Sct. Annexes, Art. null
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2020 - Annexes (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2020 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2020 - art. 2 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2020 - art. 4 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2020 - art. 8 bis (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8 bis
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro