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Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 68e21a5e-e24f-43e6-8648-de052180de2e
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047666225/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047666225/article-1/versions/68e21a5e-e24f-43e6-8648-de052180de2e/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 15, Art. 51, Art. 76, Art. 77, Art. 85, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Sct. TITRE III : VACCINATIONS POUR L'ENTRÉE EN FORMATION ET SUIVI MÉDICAL DES ÉTUDIANTS ET DES ELEVES.

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Modifications et abrogations

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Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 51
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 76
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 77
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 85
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 87
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 88
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 89

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