Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école - Article 16

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Version: Mise à jour en retard — 31de6184-0f84-4b5c-9e49-a724be34abfd
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047969715/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047969715/article-16/versions/31de6184-0f84-4b5c-9e49-a724be34abfd/

Sommaire du texte

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux missions du directeur d'école
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Chapitre II : Dispositions relatives aux conditions de nomination et d'exercice des fonctions des directeurs d'école
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Chapitre III : Dispositions diverses et finales
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Chapitre II : Dispositions relatives aux conditions de nomination et d'exercice des fonctions des directeurs d'école
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A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 90-680 du 1 août 1990
Art. 17, Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 25-2

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°90-680 du 1 août 1990 - art. 17 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°90-680 du 1 août 1990 - art. 21 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°90-680 du 1 août 1990 - art. 24 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°90-680 du 1 août 1990 - art. 25 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°90-680 du 1 août 1990 - art. 25-2 (V)