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Arrêté du 25 octobre 1988 portant création d'une mention complémentaire de conducteur de machines de verrerie - Article 2

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Mise à jour en retard — 3c8e89ed-ab48-4ae8-bd2e-4c6c4ab59af1
Début de validité
1 novembre 1998
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 avril 2026 à 22h20
Import Jurisfac
10 octobre 2026 à 21h53 — 7cc8c630-adec-479b-aaf8-128e8000c9f7
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048002572/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048002572/article-2/versions/3c8e89ed-ab48-4ae8-bd2e-4c6c4ab59af1/
Sommaire du texte

Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles, technologiques et générales requises, l’organisation de la formation et le règlement d ’examen figurent respectivement en annexes I, II et III du présent arrêté (1).

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