Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts - Article 75
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e09fcd5e-fc99-452c-8211-9e5ee04fffc5
- Début de validité
- 4 octobre 2021
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048078713/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048078713/article-75/versions/e09fcd5e-fc99-452c-8211-9e5ee04fffc5/
Sommaire du texte
Texte
Lien entre les composantes, les structures de recherche et le pôle
Dans chaque pôle, la direction du pôle réunit régulièrement les directeurs de composante du pôle et les directeurs des structures de recherche du pôle. Cette réunion peut être conjointe.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.