Arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « activités de basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8e2f1bc1-6359-4569-8626-8749a3f9b97f
- Début de validité
- 3 mars 2025
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051281076/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051281076/article-3/versions/8e2f1bc1-6359-4569-8626-8749a3f9b97f/
Sommaire du texte
Texte
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Code du sport. - art. D212-23
Liens entrants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23