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  3. Arrêté du 24 mars 2025 portant création de la réserve biologique dirigée (RBD) de la Haute Chaume (Oise) et approbation de son premier plan de gestion
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Arrêté du 24 mars 2025 portant création de la réserve biologique dirigée (RBD) de la Haute Chaume (Oise) et approbation de son premier plan de gestion - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 mars 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 9e2ec21b-8901-4950-bff7-1b529cec084f
Début de validité
29 mars 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051385631/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051385631/article-2/versions/9e2ec21b-8901-4950-bff7-1b529cec084f/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


L'objectif principal de la RBD de de la Haute Chaume est la conservation d'un complexe remarquable de milieux naturels typiques du massif des Trois forêts, associant :


- des milieux ouverts de landes et pelouses des milieux humides (mares, forêts humides, tourbières, landes, pelouses), des chaos rocheux ;
- des habitats forestiers en partie remarquables par leur maturité ;
- des espèces remarquables (faune, flore, fonge) associées d'une part aux divers milieux ouverts, et d'autre part aux peuplements forestiers matures.

Historique

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Évolution juridique

  1. 29 mars 2025 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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