Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 modifié portant création de la spécialité « boulanger » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4f4df647-5496-4ded-84e5-687e31de31d6
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 février 2026 à 21h35
- Import Jurisfac
- 7 octobre 2026 à 19h44 — 770ae086-4c78-4120-8de4-343f38b72677
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051395743/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051395743/article-1/versions/4f4df647-5496-4ded-84e5-687e31de31d6/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012Art. 5
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 2012 - art. 5 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 2012 - art. 5
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-101
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-102
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-102
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-102
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-102
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101