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  3. Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 modifié portant création de la spécialité « boulanger » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 modifié portant création de la spécialité « boulanger » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 4f4df647-5496-4ded-84e5-687e31de31d6
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 février 2026 à 21h35
Import Jurisfac
7 octobre 2026 à 19h44 — 770ae086-4c78-4120-8de4-343f38b72677
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051395743/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051395743/article-1/versions/4f4df647-5496-4ded-84e5-687e31de31d6/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. 5

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 7 octobre 2026 à 19h44Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 2012 - art. 5 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 2012 - art. 5
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-101
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-102

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-102
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-102
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-102
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-101

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
11 février 2026 à 21h35
Date de l’import Jurisfac
7 octobre 2026 à 19h44
Identifiant de l’import Jurisfac
770ae086-4c78-4120-8de4-343f38b72677
Archive
LEGI_20260211-213014.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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