Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège - Article Annexe 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — efcda8c1-8648-4a5c-bad3-5a921f15bd2f
- Début de validité
- 5 juillet 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 juillet 2026 à 21h26
- Import Jurisfac
- 17 octobre 2026 à 19h44 — d75c2e11-18c3-4af7-bb8d-587dc2d940b1
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053656225/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053656225/article-annexe-1/versions/efcda8c1-8648-4a5c-bad3-5a921f15bd2f/
Sommaire du texte
Texte
Niveau sixième (cycle 3)
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES APPLICABLES AUX ÉLÈVES DU NIVEAU SIXIÈME DE COLLÈGE
|
ENSEIGNEMENTS |
HORAIRES HEBDOMADAIRES |
|---|---|
|
Education physique et sportive |
4 heures |
|
Enseignements artistiques (*) (arts plastiques + éducation musicale) |
1 heure + 1 heure |
|
Français |
4,5 heures |
|
Histoire-Géographie-Enseignement moral et civique |
3 heures dont 30 minutes d'enseignement moral et civique |
|
Langue vivante |
4 heures |
|
Mathématiques |
4,5 heures |
|
SVT, physique-chimie |
3 heures |
|
Total des enseignements communs (**) (***) (****) |
25 heures |
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Accompagnement aux devoirs |
Volume horaire fixé par le chef d'établissement |
|
(*) Chacun de ces enseignements peut être organisé à raison de 2 heures hebdomadaires sur un semestre. (**) S'y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie de classe. (***) S'y ajoutent des heures de soutien supplémentaires consacrées à la maîtrise des savoirs fondamentaux pour les élèves dont les besoins ont été identifiés, dans la limite de deux heures hebdomadaires. (****) A l'initiative des établissements, peut s'y ajouter une heure de soutien ou d'approfondissement en français ou en mathématiques pour les élèves dont les besoins ont été identifiés. |
|
Notes
Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 10 mars 2026 (NOR : MENE2601452A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, entrent en vigueur le 5 juillet 2026.
Historique
Évolution juridique
- Version Annexe 1 — MODIFIE
- Version Annexe 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
- Version Annexe 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
- Version Annexe 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
- Version Annexe 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
- Version Annexe 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 mars 2026 - art.
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro