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Décret n° 2025-928 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Polytechnique Hauts-de-France - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 3ac1314f-7013-410f-a8c9-990f4d8986b8
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 septembre 2025 à 22h09
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 19h39 — 89800bc7-0be0-414b-bee5-2d6be97e8c78
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052214677/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052214677/article-1/versions/3ac1314f-7013-410f-a8c9-990f4d8986b8/
Sommaire du texte
  1. LEGIARTI000052214677
  2. LEGIARTI000052214679
  3. LEGIARTI000052214681
  4. LEGIARTI000052214683
  5. LEGIARTI000052214685
  6. LEGIARTI000052214639
  7. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Sommaire

  1. LEGIARTI000052214677
  2. LEGIARTI000052214679
  3. LEGIARTI000052214681
  4. LEGIARTI000052214683
  5. LEGIARTI000052214685
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 21-1, Art. 22, Art. 23

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 12 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 13 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 14 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 15 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 16 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 17 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 18 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 19 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 21-1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 22 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 23 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 8 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 9 (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 1 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 2 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 3 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création et approbation des statuts de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et création de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 19
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 22
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 23
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 21-1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
9 septembre 2025 à 22h09
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 19h39
Identifiant de l’import Jurisfac
89800bc7-0be0-414b-bee5-2d6be97e8c78
Archive
LEGI_20250909-220116.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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