Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 00bde203-d0cf-4a6d-8f9f-9b25450e534f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 décembre 2025 à 22h25
- Import Jurisfac
- 28 septembre 2026 à 06h15 — ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053052858/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053052858/article-1/versions/00bde203-d0cf-4a6d-8f9f-9b25450e534f/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 septembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 21, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Art. 34
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 14 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 15 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 16 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 17 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 18 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 19 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 21 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 22 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 24 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 25 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 3 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 34 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 4 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 5 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 6 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 7 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 8 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 9 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 19
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 22
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 34