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  3. Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
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Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute - Article 14

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En vigueur depuis le
20 décembre 2025

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Version
Mise à jour en retard — 8fad3061-4fd2-49c6-8b5d-1dc7768d2e56
Début de validité
20 décembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 décembre 2025 à 22h25
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15 — ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053060009/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053060009/article-14/versions/8fad3061-4fd2-49c6-8b5d-1dc7768d2e56/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. LEGIARTI000053060037
  3. Titre Ier : FORMATION ET CERTIFICATION Consulter cette section
    1. Article 2
    2. LEGIARTI000053060031
    3. Article 3
    4. LEGIARTI000053060028
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. LEGIARTI000053060025
    8. LEGIARTI000053060023
    9. LEGIARTI000053060021
    10. Article 9
    11. Article 10
    12. Article 11
    13. LEGIARTI000053060017
    14. Article 13
    15. LEGIARTI000053060014
    16. LEGIARTI000053060012
    17. Article 10
    18. Article 11
    19. Article 12
    20. Article 13
    21. Article 18
    22. Article 19
    23. LEGIARTI000053060009
    24. Article 21
    25. LEGIARTI000053060006
    26. Article 23
    27. Article 24
    28. LEGIARTI000053060003
    29. LEGIARTI000053060001
    30. LEGIARTI000053059998
    31. LEGIARTI000053059996
    32. Article 20
    33. LEGIARTI000053059994
    34. LEGIARTI000053059991
    35. Article 23
    36. LEGIARTI000053059989
  4. Titre II : DISPENSES ET MODALITÉS PARTICULIÈRES DE SCOLARITÉ Consulter cette section

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  5. Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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  6. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. LEGIARTI000053060037
  3. Titre Ier : FORMATION ET CERTIFICATION Consulter cette section
    1. Article 2
    2. LEGIARTI000053060031
    3. Article 3
    4. LEGIARTI000053060028
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. LEGIARTI000053060025
    8. LEGIARTI000053060023
    9. LEGIARTI000053060021
    10. Article 9
    11. Article 10
    12. Article 11
    13. LEGIARTI000053060017
    14. Article 13
    15. LEGIARTI000053060014
    16. LEGIARTI000053060012
    17. Article 10
    18. Article 11
    19. Article 12
    20. Article 13
    21. Article 18
    22. Article 19
    23. LEGIARTI000053060009
    24. Article 21
    25. LEGIARTI000053060006
    26. Article 23
    27. Article 24
    28. LEGIARTI000053060003
    29. LEGIARTI000053060001
    30. LEGIARTI000053059998
    31. LEGIARTI000053059996
    32. Article 20
    33. LEGIARTI000053059994
    34. LEGIARTI000053059991
    35. Article 23
    36. LEGIARTI000053059989
  4. Titre II : DISPENSES ET MODALITÉS PARTICULIÈRES DE SCOLARITÉ Consulter cette section

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  5. Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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  6. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

La validation de la première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute prévue à l'article 1 er de l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute confère 60 crédits européens.

Le passage de deuxième en troisième année au sein du premier cycle s'effectue par la validation des semestres 3 et 4, ou par la validation des unités d'enseignement équivalant à 52 crédits sur 60, répartis sur l'ensemble des troisième et quatrième semestres de formation.

Les étudiants qui ne répondent pas à ces critères sont admis à redoubler une fois. Le directeur de l'institut de formation peut autoriser ces étudiants, après avis de la commission semestrielle définie à l'article 13, à suivre quelques unités d'enseignement de l'année suivante.

Les étudiants ayant validé au moins 15 crédits européens sont autorisés à redoubler et conservent le bénéfice des unités d'enseignement validées.

Les étudiants qui ne sont pas admis en troisième année après un premier redoublement peuvent être autorisés par le directeur de l'institut ou d'un autre institut, après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, à redoubler une deuxième fois. Dans le cas contraire, ils ne peuvent pas poursuivre la formation.

Les étudiants admis en troisième année, sans pour autant avoir validé l'ensemble des unités d'enseignement requises à la validation totale de la deuxième année, sont autorisés à présenter les unités manquantes au cours de cette troisième année.

A la fin de la troisième année, les étudiants n'ayant pas validé l'ensemble des unités d'enseignement de la deuxième année peuvent être autorisés par le directeur de l'institut après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants à s'inscrire à nouveau aux unités d'enseignement manquantes pour les valider. Dans ce cas, les étudiants sont autorisés à s'inscrire administrativement à nouveau en troisième année.

Dans le cas contraire, ces étudiants ne peuvent pas poursuivre la formation.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 5 septembre 2015 Version 14 — MODIFIE
  2. 21 avril 2018 Version 14 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 20 décembre 2025 Version 14 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 28 septembre 2026 à 06h15Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 décembre 2025 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 décembre 2025 à 22h25
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15
Identifiant de l’import Jurisfac
ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Archive
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