Arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de réalisation de ces phases - Article Annexe
Version en vigueur à la date consultée
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Version en vigueur à la date consultée — fd48986b-f6d0-4838-9cba-53560775be82
- Début de validité
- 8 février 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 février 2026 à 21h24
- Import Jurisfac
- 7 octobre 2026 à 19h10 — 2715259f-7111-44e8-88da-8768ffbbd32a
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053450693/2026-11-07
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053450693/article-annexe/versions/fd48986b-f6d0-4838-9cba-53560775be82/
Sommaire du texte
Texte
LISTE DES EXAMENS AUTORISÉS
Les examens de biologie médicale pouvant être réalisés en dehors d'un laboratoire de biologie médicale dans les catégories de lieux précisées du 1° au 5° et au 8° du I de l'article 1 du présent arrêté sont les suivants :
|
Groupe |
Examens |
|---|---|
|
Hémostase et coagulation |
International normalized ratio (INR) |
|
D-dimères |
|
|
Bilan biochimique |
Bilan métabolique et rénal : - ionogramme : sodium, potassium, chlore, bicarbonates, protides totaux - glucose - urée - créatinine Bilan cardiaque : - troponine I ou T - BNP ou NT-Pro BNP Bilan hormonal et nutritionnel : - Bêta HCG Bilan glycémique : - HbA1c |
|
Enzymologie pancréatique |
Lipase |
Les examens de biologie médicale pouvant être réalisés en dehors d'un laboratoire de biologie médicale dans les catégories de lieux précisées au 5° du I de l'article 1 du présent arrêté sont les suivants :
|
Groupe |
Examens |
|---|---|
|
Virologie |
Détection SARS-COV-2 |
|
Détection Influenza A et B |
|
|
Détection VRS |
|
|
Détection multiplex pour infections virales respiratoires |
|
|
Détection SARS-COV-2, Influenza A et B et RSV en quadriplex |
Les examens de biologie médicale pouvant être réalisés en dehors d'un laboratoire de biologie médicale dans les catégories de lieux précisées au 6° et 7° du I de l'article 1 du présent arrêté sont les suivants :
|
Groupe |
Examens |
|---|---|
|
Virologie |
Détection et quantification de la charge virale VIH 1 et 2 |
|
Détection et quantification de la charge virale hépatite C |
|
|
Bactériologie |
Détection et quantification des infections par Chlamydia trachomatis |
|
Détection et quantification des infections par Neisseria gonorrhea |
|
|
Détection et quantification par PCR des infections par Mycoplasma genitalium avec détection des mutations de résistance aux macrolides |
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2026 - art.
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro