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  3. Arrêté du 9 mars 2026 fixant les unités générales du brevet national des métiers d'art et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général
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  5. Article 3

Arrêté du 9 mars 2026 fixant les unités générales du brevet national des métiers d'art et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
8 mai 2026

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — f3267a42-c49f-43ed-a81b-4a8bb6dfed26
Début de validité
8 mai 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 7 mai 2026 à 21h40
Import Jurisfac
12 octobre 2026 à 17h50 — 955d1e31-13d7-4211-9fda-51fed200f662
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054042811/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054042811/article-3/versions/f3267a42-c49f-43ed-a81b-4a8bb6dfed26/
Sommaire du texte
  1. Chapitre 1er : Dispositions générales Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
  2. Chapitre 2 : Dispositions relatives aux langues vivantes Consulter cette section

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  3. Chapitre 3 : Dispositions relatives à certains candidats se présentant à l'épreuve d'éducation physique et sportive Consulter cette section

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  4. Annexe Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section

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  6. Annexe Consulter cette section

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  7. Annexe Consulter cette section

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  8. Annexe Consulter cette section

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  9. Annexe Consulter cette section

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  10. Annexe Consulter cette section

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  11. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre 1er : Dispositions générales Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
  2. Chapitre 2 : Dispositions relatives aux langues vivantes Consulter cette section

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  3. Chapitre 3 : Dispositions relatives à certains candidats se présentant à l'épreuve d'éducation physique et sportive Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section

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  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Conformément aux dispositions de l'article D. 337-199 du code de l'éducation, à chaque unité générale obligatoire ou facultative du diplôme correspond une épreuve ou une sous-épreuve de l'examen.
Les modalités d'évaluation des épreuves et sous-épreuves sont fixées en annexes du présent arrêté :


- annexe I pour la définition de la sous-épreuve de français ;
- annexe II pour la définition de la sous-épreuve d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
- annexe III pour la définition de la sous-épreuve de mathématiques ;
- annexe IV pour la définition de la sous-épreuve de physique-chimie ;
- annexe V pour la définition de l'épreuve de langue vivante obligatoire ;
- annexe VI pour la définition de la sous-épreuve d'économie-gestion ;
- annexe VII pour la définition de la sous-épreuve de prévention santé et environnement ;
- annexe VIII pour la définition de l'épreuve d'éducation physique et sportive ;
- annexe IX pour la définition de l'épreuve facultative de langue vivante étrangère ou régionale ou de langue des signes française.


L'épreuve facultative de mobilité est définie par l'arrêté du 30 août 2019 modifié susvisé.

Historique

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Évolution juridique

  1. 8 mai 2026 Version 3 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 août 2019
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-199

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-199

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
7 mai 2026 à 21h40
Date de l’import Jurisfac
12 octobre 2026 à 17h50
Identifiant de l’import Jurisfac
955d1e31-13d7-4211-9fda-51fed200f662
Archive
LEGI_20260507-213433.tar.gz ↗
Licence
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