Arrêté du 10 juillet 2026 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde - Article 5
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3e6bddb9-ef78-4aa2-94ed-09c8ab1188ce
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2026 à 21h31
- Import Jurisfac
- 18 octobre 2026 à 04h40 — da2883e0-a065-47e6-a0ec-3916580b2795
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054420891/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054420891/article-5/versions/3e6bddb9-ef78-4aa2-94ed-09c8ab1188ce/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 janvier 1993Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 janvier 1993 - art. 2 (VD)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 janvier 1993
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 janvier 1993 - art. 2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2