Arrêté du 10 juillet 2026 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde - Article 6
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2190392a-a257-4661-938c-0479fc82d43c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2026 à 21h31
- Import Jurisfac
- 18 octobre 2026 à 04h40 — da2883e0-a065-47e6-a0ec-3916580b2795
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054420893/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054420893/article-6/versions/2190392a-a257-4661-938c-0479fc82d43c/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 7 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro