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Arrêté du 10 juillet 2026 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde - Article 6

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Version
Mise à jour en retard — 2190392a-a257-4661-938c-0479fc82d43c
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2026 à 21h31
Import Jurisfac
18 octobre 2026 à 04h40 — da2883e0-a065-47e6-a0ec-3916580b2795
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054420893/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054420893/article-6/versions/2190392a-a257-4661-938c-0479fc82d43c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2024
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - Annexe (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 4 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 6 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 - art. 7 (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2026 à 21h31
Date de l’import Jurisfac
18 octobre 2026 à 04h40
Identifiant de l’import Jurisfac
da2883e0-a065-47e6-a0ec-3916580b2795
Archive
LEGI_20260713-212510.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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