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  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
  4. Annexes
  5. Titre : Explosifs EX-1-R
  6. Première partie : Protection du personnel
  7. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations
  8. Chapitre Ier : Dispositions générales
  9. Article 1

Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
8 septembre 1994

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ec4856a7-318f-4726-adc1-e263c983aa51
Début de validité
8 septembre 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006632827/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006632827/article-1/versions/ec4856a7-318f-4726-adc1-e263c983aa51/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexes Consulter cette section
    1. Titre : Aérage AE-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Titre : Chantiers chauds CC-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Titre : Combustibles liquides CL-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Titre : Explosifs EX-1-R Consulter cette section
      1. Première partie : Protection du personnel Consulter cette section
        1. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations Consulter cette section
          1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section
            1. Article 1
            2. Article 2
            3. Article 3
          2. Chapitre II : Personnel Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          3. Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          4. Chapitre IV : Transport des produits explosifs Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          5. Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          6. Chapitre VI : Tir électrique Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          7. Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          8. Chapitre VIII : Contrôle Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

        2. Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammables Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        3. Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. Titre : Grisou GR-1-R Consulter cette section

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    7. Titre : Moteurs thermiques MT-1-R Consulter cette section

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    8. Titre : Poussières inflammables PI-2-R Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexes Consulter cette section
    1. Titre : Aérage AE-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Titre : Chantiers chauds CC-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Titre : Combustibles liquides CL-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Titre : Explosifs EX-1-R Consulter cette section
      1. Première partie : Protection du personnel Consulter cette section
        1. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations Consulter cette section
          1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section
            1. Article 1
            2. Article 2
            3. Article 3
          2. Chapitre II : Personnel Consulter cette section

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          3. Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          4. Chapitre IV : Transport des produits explosifs Consulter cette section

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          5. Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          6. Chapitre VI : Tir électrique Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          7. Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          8. Chapitre VIII : Contrôle Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

        2. Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammables Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        3. Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. Titre : Grisou GR-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. Titre : Moteurs thermiques MT-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    8. Titre : Poussières inflammables PI-2-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Terminologie : Au sens de la présente partie, il faut entendre par :


- produit explosif : de la matière explosive ou un objet en contenant ;


- trou de mine : un trou obtenu par forage et destiné à recevoir une charge ;


- charge : un ensemble de produits explosifs destinés à être amorcés par le même accessoire pyrotechnique de tir ;


- charge-amorce : une cartouche d'explosif ou un bousteur munis d'un détonateur ;


- bousteur : un produit explosif dont le conditionnement spécial est conçu pour constituer une charge-amorce et pour assurer la protection du détonateur dans le cas du chargement en chute libre de cartouches ;


- volée : l'ensemble des trous de mine dont les charges sont mises à feu en une seule opération ;


- fond de trou : ce qui reste de l'extrémité arrière d'un trou de mine après la mise à feu ;


- culot : un fond de trou qui contient de la matière explosive ;


- raté : l'absence d'explosion ou la présence d'une ou plusieurs charges apparemment intactes ou amputées à la suite de la mise à feu ;


- charge superficielle : une charge placée hors d'un trou de mine au contact du matériau ;


- mine verticale : un trou de mine incliné à plus de 65 degrés par rapport à l'horizontale ;


- circuit électrique de tir : le circuit constitué par les détonateurs électriques raccordés entre eux et reliés à la ligne de tir.


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 8 septembre 1994 Version 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREATION Version publiée au Journal officiel — Décret 92-1164 1992-10-22 annexe JORF 25 octobre 1992 en vigueur le 25 octobre 1993

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°94-785 du 2 septembre 1994 - art. 2 () JORF 8 septembre 1994

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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