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  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
  4. Annexes
  5. Titre : Grisou GR-1-R
  6. Section unique : Travaux souterrains
  7. Chapitre Ier : Dispositions générales
  8. Article 1

Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
9 novembre 1989

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ede2aa66-7fe7-4313-8461-aff08eac693e
Début de validité
9 novembre 1989
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006633191/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006633191/article-1/versions/ede2aa66-7fe7-4313-8461-aff08eac693e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexes Consulter cette section
    1. Titre : Aérage AE-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Titre : Chantiers chauds CC-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Titre : Combustibles liquides CL-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Titre : Explosifs EX-1-R Consulter cette section

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    6. Titre : Grisou GR-1-R Consulter cette section
      1. Section unique : Travaux souterrains Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section
          1. Article 1
          2. Article 2
          3. Article 3
          4. Article 4
          5. Article 5
        2. Chapitre II : Personnel Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        3. Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        5. Chapitre V : Aérage principal Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        6. Chapitre VI : Aérage secondaire Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre VIII : Teneurs limites Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre IX : Captage de grisou Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. Titre : Moteurs thermiques MT-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    8. Titre : Poussières inflammables PI-2-R Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexes Consulter cette section
    1. Titre : Aérage AE-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Titre : Chantiers chauds CC-1-R Consulter cette section

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    4. Titre : Combustibles liquides CL-1-R Consulter cette section

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    5. Titre : Explosifs EX-1-R Consulter cette section

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    6. Titre : Grisou GR-1-R Consulter cette section
      1. Section unique : Travaux souterrains Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section
          1. Article 1
          2. Article 2
          3. Article 3
          4. Article 4
          5. Article 5
        2. Chapitre II : Personnel Consulter cette section

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        3. Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche Consulter cette section

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        4. Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou Consulter cette section

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        5. Chapitre V : Aérage principal Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        6. Chapitre VI : Aérage secondaire Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre VIII : Teneurs limites Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre IX : Captage de grisou Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. Titre : Moteurs thermiques MT-1-R Consulter cette section

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    8. Titre : Poussières inflammables PI-2-R Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par :


- grisoumètre : un appareil à lecture directe donnant la teneur en grisou de 0 à 3 p. 100 au moins ;


- télégrisoumètre : un appareil de mesure du grisou, l'indication de la teneur étant reportée à distance grâce à une télétransmission ;


- teneur moyenne : la teneur en grisou que l'on mesurerait, à un instant donné, dans une section si tous les filets d'air étaient parfaitement mélangés ;


- teneur maximale locale : la teneur la plus élevée que l'on puisse relever dans une section libre en des points situés à plus de 10 cm du périmètre de cette section et dans les zones accessibles au personnel ;


- quartier indépendant : un ensemble de travaux n'ayant en commun avec d'autres, au point de vue de l'aérage, que des voies principales d'entrée et de retour d'air.


Historique

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Évolution juridique

  1. 9 novembre 1989 Version 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREATION Version publiée au Journal officiel — Décret 88-1027 1988-11-07 annexe JORF 9 novembre 1988 en vigueur le 9 novembre 1989

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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